ARRETE N°15- 048 /MENRCAJS/CAB Portant nomination de Monsieur Hassani lsmail Mohamed en qualité de Secrétaire Général de la Commission Natio...
ARRETE N°15- 048 /MENRCAJS/CAB Portant nomination de Monsieur Hassani lsmail Mohamed en qualité de Secrétaire Général de la Commission Nationale de l’Organisation Arabe pour l’Education, la Culture et les Sciences l`AlECSO
LE MINISTRE .
VU la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001 ;
VU la Loi référendaire portant révision de la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre, promulguée par le décret N°09-066/PR du 23 mai 2009 ;
VU la Loi n° 94-035/AF du 20 décembre 1994, portant orientation sur l’éducation ;
VU le Décret n°11-078/PR du 30 mai 2011, portant réorganisation générale et missions des services des Ministères de l’Union des Comores, modifié par le décret n°11-139/PR du 12 juillet 2011 ;
VU le décret n°15-054/PR du 24 avril 2015, relatif au Gouvernement de l’Union Des Comores ;
VU le Décret n°09-025/PR du 07 mars 2009, fixant le cadre organique du Ministère de l’Education Nationale, de la Recherche, de la culture et des Arts ;les nécessité de service.
ARRETE
Article 1er : Monsieur Hassanî lsmail Mohamed, matricule 88 235 V, précédemment membre permanent de la Commission Arabe pour la Culture, est nommé cumulativement à ses fonctions, Secrétaire Général de la Commission Nationale de l’Organisation Arabe pour l’Education, la Culture et les Sciences (ALECSO), auprès du Ministère de l’Education Nationale, de la Culture et des Arts chargé de la Jeunesse et des Sports en remplacement de Monsieur Toihire Ibrahim Moissi appelé à d’autre fonction.
Article 2 : L’intéressé occupera son poste budgétaire et sera rémunéré sur les crédits du budget de l’Etat.
Article 3 : Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de signature.
Moroni,le 16 Octobre 2015
Le Ministre
Attoumani Ali(photo ci dessous)
LE MINISTRE .
VU la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001 ;
VU la Loi référendaire portant révision de la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre, promulguée par le décret N°09-066/PR du 23 mai 2009 ;
VU la Loi n° 94-035/AF du 20 décembre 1994, portant orientation sur l’éducation ;
VU le Décret n°11-078/PR du 30 mai 2011, portant réorganisation générale et missions des services des Ministères de l’Union des Comores, modifié par le décret n°11-139/PR du 12 juillet 2011 ;
VU le décret n°15-054/PR du 24 avril 2015, relatif au Gouvernement de l’Union Des Comores ;
VU le Décret n°09-025/PR du 07 mars 2009, fixant le cadre organique du Ministère de l’Education Nationale, de la Recherche, de la culture et des Arts ;les nécessité de service.
ARRETE
Article 1er : Monsieur Hassanî lsmail Mohamed, matricule 88 235 V, précédemment membre permanent de la Commission Arabe pour la Culture, est nommé cumulativement à ses fonctions, Secrétaire Général de la Commission Nationale de l’Organisation Arabe pour l’Education, la Culture et les Sciences (ALECSO), auprès du Ministère de l’Education Nationale, de la Culture et des Arts chargé de la Jeunesse et des Sports en remplacement de Monsieur Toihire Ibrahim Moissi appelé à d’autre fonction.
Article 2 : L’intéressé occupera son poste budgétaire et sera rémunéré sur les crédits du budget de l’Etat.
Article 3 : Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de signature.
Moroni,le 16 Octobre 2015
Le Ministre
Attoumani Ali(photo ci dessous)
