ARRÊTÉ N°15-037/MENRCAJS/CAB, Portant nomination de Monsieur KALED Said en qualité de Directeur des Ressources de l’Université des Comores. ...
ARRÊTÉ N°15-037/MENRCAJS/CAB, Portant nomination de Monsieur KALED Said en qualité de Directeur des Ressources de l’Université des Comores.
Vu la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001 ;
Vu la Loi référendaire portant révision de la constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001, promulguer par le décret N° 09-066/PR du 23 mai 2009 ;
Vu la Loi N°14-024/AU du 14 juin 2014, portant Orientation et Organisation de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche en Union des Comores ;
Vu l’Ordonnance N°03-008/PR du 08 septembre 2003, portant création de l’Université des Comores ;
Vu le Décret N° 15-004/PR du 11 janvier 2015, portant statut de l’Université des Comores ;
Vu le Décret N°04-011/PR du 24 janvier 2004, portant cadre des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur et fixant le statut particulier de ce cadre ;
Vu le décret n°08-124/PR du 10 novembre 2008, portant création des Cadres organiques de l’Université des Comores ;
Vu le Décret N°04-057/PR, portant certaines dispositions administratives et financières relatives à des fonctions universitaires ;
Vu le Décret n° 11-078/PR du 30 mai 2011, portant réorganisation générale et missions des services des Ministères de l’Union des Comores ;modifié par le décret N°11-139/PR, du 12 juillet 2011 ;
Vu le décret n°15-054/PR du 24 avril 2015, relatif au Gouvernement de l’Union des Comores ;
Vu les nécessités de service ;
ARRETE
Article 1er : Monsieur KALED Said matricule 87 704 J, Enseignant-chercheur a I’Université des Comores, est nommé Directeur des Ressources Humaines de l’Université des Comores.
Article 2 : l’intéressé continuera a être rémunéré sur les crédits du personnel de
l’Université des Comores.
Article 3 : Le présent arrêté qui prend effet à compter de sa date de signature,sera enregistré, publié au Journal Officiel et communiqué partout où besoin sera.
Moroni,le 29 Juin 2015
Le Ministre
Attoumani Ali
Vu la Constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001 ;
Vu la Loi référendaire portant révision de la constitution de l’Union des Comores du 23 décembre 2001, promulguer par le décret N° 09-066/PR du 23 mai 2009 ;
Vu la Loi N°14-024/AU du 14 juin 2014, portant Orientation et Organisation de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche en Union des Comores ;
Vu l’Ordonnance N°03-008/PR du 08 septembre 2003, portant création de l’Université des Comores ;
Vu le Décret N° 15-004/PR du 11 janvier 2015, portant statut de l’Université des Comores ;
Vu le Décret N°04-011/PR du 24 janvier 2004, portant cadre des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur et fixant le statut particulier de ce cadre ;
Vu le décret n°08-124/PR du 10 novembre 2008, portant création des Cadres organiques de l’Université des Comores ;
Vu le Décret N°04-057/PR, portant certaines dispositions administratives et financières relatives à des fonctions universitaires ;
Vu le Décret n° 11-078/PR du 30 mai 2011, portant réorganisation générale et missions des services des Ministères de l’Union des Comores ;modifié par le décret N°11-139/PR, du 12 juillet 2011 ;
Vu le décret n°15-054/PR du 24 avril 2015, relatif au Gouvernement de l’Union des Comores ;
Vu les nécessités de service ;
ARRETE
Article 1er : Monsieur KALED Said matricule 87 704 J, Enseignant-chercheur a I’Université des Comores, est nommé Directeur des Ressources Humaines de l’Université des Comores.
Article 2 : l’intéressé continuera a être rémunéré sur les crédits du personnel de
l’Université des Comores.
Article 3 : Le présent arrêté qui prend effet à compter de sa date de signature,sera enregistré, publié au Journal Officiel et communiqué partout où besoin sera.
Moroni,le 29 Juin 2015
Le Ministre
Attoumani Ali
